2024
Avis public Changement des dates des séances ordinaires du conseil municipal
Avis public demande de dérogation mineure
Avis public demande de dérogation mineure
Avis public – séance ordinaire du conseil 6 mars 2024
Avis public séance extraordinaire 12 février 2024 (adoption du règlement no 372 )
Avis public – MAMH (délai adoption documents article 59 (loi aménagement et urbanisme)
Avis public – dates des séances ordinaires du conseil municipal 2024
MRC Défi OSEntreprendre Lauréats locaux
MRC Communiqué esquisses pour redonner un cachet d’antan
MRC Communiqué Restauration de maisons patrimoniales du Kamouraska
MRC Communiqué Appels de projets culture
2023
MRC Avis public – règlement 259-2023 – Modalité de publication
MRC Avis public – règlement 257-2023 – Compétence transport collectif
MRC Avis public – consultation projet de règlement 253-2022
MRC Avis public – règlement 256-2023 – Rémunération élus
MRC Avis public – règlement 252-2022 – Règlement emprunt PSMMPI MCC
MRC Avis public règlement 254-2023 – Quotes-parts
Avis public séance extraordinaire 18 décembre 2023 (budget)
Avis public – dépôt du rôle triennal de l’évaluation foncière années 2024-25-26
Avis public demande de dérogation mineure
Avis public – premier projet de règlement 369
Avis public – assemblée publique projet de règlement 368
Avis public – dépôt du rôle de perception 2023
Avis public – séance extraordinaire 14 février 2023
Avis public – séance extraordinaire 7 février 2023
MRC Communiqué tour guidé pour les 10 ans du parc régional du haut-pays de Kamouraska
MRC Communiqué La MRC de Kamouraska soutient ses entreprises bioalimentaires
MRC Communiqué charte bientraitance
MRC Communiqué avis de nomination nouveau directeur général à la MRC de Kamouraska
MRC Communiqué 10 ans Parc régional du Haut-Pays de Kamouraska
MRC Communiqué soirée restauration bâtiment
MRC Communiqué projets innovants culturel
MRC Communiqué rapport d’activités 2022 du Fonds régions et ruralité volet 2 Soutien (FFR-volet2)
MRC Défi OSEntreprendre Lauréats locaux
MRC Communiqué dévoilement de l’étude sur l’hébergement locatif et services de garde 0-5 ans
MRC Communiqué aide financière pour la restauration des immeubles patrimoniaux du Kamouraska
MRC Communiqué OSEntreprendre 2023
MRC Communiqué financement disponible pour des projets en culture au Kamouraska
MRC Communiqué le Conseil de la MRC de Kamouraska adopte son budget 2023
2022
MRC Communiqué prix excellence le festival des champignons forestiers
MRC Communiqué 2e sommet du mycotourisme au Québec se tiendra au Kamouraska
MRC Communiqué un comité régional pour la sécurité incendie au Kamouraska
MRC Communiqué régime transitoire pour la gestion des zones inondables
MRC Communiqué gestion des matières résiduelles
MRC Communiqué fermeture temporaire de la Route Verte
MRC Communiqué deux activités musicales pour bâtir des ponts entre les cultures
MRC Communiqué les trois préfectures de la Côte-du-Sud
MRC Communiqué mois du champignon
MRC Communiqué partenaire des projets du milieu
MRC Communiqué formation jeunes trayeurs
MRC Communiqué – Salon de l’immigration et de l’intégration
MRC Communiqué un futur plan de conservation des milieux humides et hydriques
MRC Communiqué la route touristique et art public se conjuguent dans le haut-pays
MRC Communiqué sondages pour l’étude sur le logement locatif et les services de garde
MRC Communiqué nouveau site web MRC de Kamouraska
MRC Communiqué formations mycologiques
MRC Communiqué bilan commercial
MRC Communiqué rareté de logements et de services de garde 0-5 ans
MRC Communiqué 24e défi lauréats OSEntreprendre du Kamouraska
MRC Communiqué formations sur les champignons
MRC Invitation à une présentation – Fonds région ruralité volet 2 pour des projets de développement
MRC Seconde édition pour la rencontre annuelle du Kamouraska mycologique
MRC Communiqué programme aide d’urgence aux PME
MRC Communiqué OSEentreprendre
MRC Programme projets innovants dans les secteurs mycologique et bioalimentaire
MRC Appels de projets en culture au Kamouraska
MRC Avis public règlement 250-2022 – restauration bâtiments d’intérêt patrimonial
MRC Avis public modification du lieu des séances du conseil de la MRC
MRC Avis public règlement 247-2022
MRC Avis Public – consultation projet PGMR MRC de Kamouraska
MRC Sommaire projet PGMR MRC de Kamouraska
MRC Projet PGMR 2023-2029 MRC Kamouraska
MRC Avis public règlement 249-2022
MRC Avis public règlement 248-2022
MRC Avis public – Projet de règlement 248-2022 – Code éthique et déontologie préfet
Avis public – dates des séances ordinaires du conseil municipal 2023
Avis public séance extraordinaire 19 décembre 2022
Avis public règlement 362 relatif aux dérogations mineures
Avis public séance extraordinaire 28 novembre 2022
Avis public assemblée publique de consultation 21 novembre 2022
Avis public séance extraordinaire du 26 septembre 2022
Avis public rôle triennal 3e année
Avis public séance extraordinaire du 19 septembre 2022
Avis public du résultat de l’élection
Avis public vote par correspondance électeurs non domiciliés
Avis public d’élection 28 juillet 2022
Avis public assemblée publique règlement 360
Avis public second projet règlement 359
Avis public premier projet règlement 359
Avis public appel d’offres déneigement
Avis public demande de dérogation mineure
Avis public séance extraordinaire du 11 avril 2022
Avis public ordre du jour séance extraordinaire 28 mars 2022
Pour poser vos questions en lien avec les sujets mentionnés dans cet ordre du jour, vous avez jusqu’à 15 h le 28 mars 2022 pour envoyer vos questions à :
Avis public séance du 28 mars 2022
Ordre du jour (projet) 7 février 2022
Voici les sujets qui seront traités en vidéoconférence le 7 février 2022. Pour participer à la période de questions, envoyer vos questions par courriel à l’adresse suivante avant 15 h le 7 février 2022: adesjardins@munstdenis.com
Avis public règlement 355 (projet)
Avis public adoption budget 2022
Ordre du jour séance extraordinaire 4 janvier 2022 adoption budget 2022
Note aux citoyens qui auraient des questions à poser aux élus avant 11 h le 4 janvier 2022 : par courriel adesjardins@munstdenis.com
Avis public adoption du budget 2022
Avis public date des séances ordinaires du conseil municipal 2022
2021
MRC Avis public règlement 244-2021
MRC Avis public du résultat de l’élection
MRC Avis concernant l’endroit où seront établis les bureaux de vote le jour du scrutin
MRC Avis concernant l’endroit où seront établis les bureaux de vote par anticipation
MRC Avis concernant l’endroit où siègeront les commissions de révision
MRC Avis public de révision de la liste électorale vote par correspondance
MRC Avis public aux propriétaires
MRC Avis public de révision de la liste électorale
MRC Avis public d’élection MRC de Kamouraska
MRC Avis public séances du conseil de la MRC
MRC Avis public séances du comité administratif de la MRC
MRC Avis public règlement 242-2021
MRC Avis public règlement 241-2021
MRC Calendrier des séances du comité administratif de la MRC 2021
Avis public séance 1er novembre 2021
Avis public tarifs du lien d’enfouissement technique pour 2022
Avis public demande de dérogation mineure
Avis public rôle triennal 2e année
Avis public séance 5 octobre 2021
Avis public séance extraordinaire 12 juillet 2021
Avis public séance extraordinaire 14 juin 2021
Avis public – vente des immeubles pour non-paiement de taxes
Avis public séance extraordinaire 29 mars 2021
Avis public séance 5 janvier 2021
Avis public adoption du budget 2021
Avis public dates des séances ordinaires du conseil municipal 2021
Avis public séance 7 décembre 2020
Avis public séance extraordinaire 19 novembre 2020
Avis public annulation séance extraordinaire 11 novembre 2020
Avis public séance extraordinaire 11 novembre 2020
Avis public annulation séance extraordinaire 11 novembre 2020
Avis public demande de dérogation mineure
Avis public séance extraordinaire 11 novembre 2020
Avis public demande de dérogation mineure
Avis public demande de dérogation mineure
Avis public demande de dérogation mineure
Avis public demande de dérogation mineure
Avis public demande de dérogation mineure
Avis public demande de dérogation mineure
Avis public séance extraordinaire 28 septembre 2020
Avis public rôle triennal 1ère année
Avis public séance extraordinaire 15 juin 2020
Avis public séance extraordinaire 25 mai 2020
Avis public annulation séance extraordinaire 24 mars 2020
Avis public annulation assemblée publique de consultation M. Roger Dubé
Avis public premier projet M. Roger Dubé
Avis public premier projet M. Jean-Robert Francoeur, Mme Édith Albert
Avis public règlement 232-2020
Avis public dépôt du rôle de perception 2020
Avis public adoption du budget 2020
Avis public rôle triennal 3e année
Avis public adoption du budget 2019
Avis public rôle triennal 2e année
Avis public séance extraordinaire 13 septembre 2018
Avis public séance 28 août 2018